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Une offre sanitaire en recul, mais laissant subsister des établissements trop petits, mal situés et insuffisamment spécialisés

Depuis leur création, les UGECAM ont recentré leur offre sanitaire sur les soins de suite et de réadaptation et le développement d’alternatives à l’hospitalisation complète. Depuis 2006, elles ont ainsi fermé 540 lits, soit 7 % de leurs capacités sanitaires, par désengagement des activités de médecine, obstétrique et dans une moindre mesure, de psychiatrie, par transferts d’établissements à d’autres opérateurs et par regroupement de huit établissements en trois entre 2014 et 2016. Les établissements de soins de suite et de réadaptation offrent pour la très grande majorité d’entre eux des soins spécialisés en orthopédie et en neurologie. À ce titre, ils ont développé des expertises reconnues en matière de prises en charge spécialisées de pathologies sévères, comme les soins et la rééducation des amputés, des grands brûlés et des blessés médullaires ou sur des filières rares, comme la nutrition infantile ou l’addictologie. En revanche, une quinzaine d’établissements consacrent une part majoritaire de leur activité à des soins polyvalents et n’ont pas de technicité dans un domaine particulier. L’activité sanitaire évolue pour s’inscrire davantage dans une logique de parcours de soins conformément à l’objectif fixé par la convention d’objectifs et de gestion (COG) de l’assurance maladie avec l’État pour les années 2014 à 2017. Ainsi, une orientation nationale de développement de l’activité de neurologie a été fixée dans le projet du « groupe UGECAM », afin de renforcer la filière post-AVC et d’anticiper sur le recul attendu des besoins d’hospitalisation complète en orthopédie. Le développement d’alternatives à l’hospitalisation complète est un autre axe prioritaire de la COG. En 2015, les UGECAM avaient ainsi développé une prise en charge en hospitalisation à temps partiel, à hauteur de 18,3 % des journées réalisées, deux fois plus importante que la moyenne nationale (9,7 %). Les UGECAM Nord-Est, Nord-Pas-de-Calais, Alsace et PACA-Corse ont une activité particulièrement élevée en ce domaine. Ces évolutions d’activités se heurtent cependant à la faible dimension des établissements qui demeurent en grande majorité de petite taille. Pour 65 % d’entre eux, ils comprennent moins de 100 lits et pour un quart, moins de 50 lits. Les résultats obtenus dans la certification par la Haute Autorité de santé sont satisfaisants, mais la pérennité des équipes médicales n’est pas acquise, compte tenu des difficultés de recrutement dans les territoires urbains comme ruraux et du vieillissement des équipes de certains établissements isolés. Les UGECAM cherchent ainsi à regrouper leurs établissements pour mieux utiliser leurs réserves foncières ou mutualiser certaines fonctions entre des établissements proches. Le mouvement reste cependant lent et les résultats encore modestes. Seuls trois regroupements ont permis de constituer des centres de taille importante tout en s’accompagnant d’une baisse de capacités. Ainsi, le « pôle gériatrique rennais » (323 lits), qui regroupe un centre de soins de suite et de réadaptation polyvalent et un centre spécialisé, a été constitué avec une diminution nette de capacité par rapport aux établissements regroupés, qui avaient déjà connu des réductions graduelles. Le nouveau centre du Val-Rosay (355 lits en Rhône-Alpes) a absorbé trois petits établissements, avec une réduction de capacités de 103 places. Trois sites pédiatriques de l’union d’Île-de-France ont été regroupés en 2017 sur un seul site, à Montreuil, ce qui pourrait permettre une économie annuelle de 1,5 M€. L’UGECAM Aquitaine projette pour sa part de transférer les lits du service de soins de suite et de réadaptation polyvalent de Châteauneuf, mal situé, dans une aile du centre de La Tour de Gassies près de Bordeaux. Deux opérations de regroupement sur un même site d’un SSR et d’un EHPAD sont en préparation dans les UGECAM Centre et Aquitaine, par reconstruction complète du nouvel ensemble dans l’agglomération orléanaise et par transfert de l’EHPAD sur le site du SSR de Lormont (dans l’agglomération bordelaise). La transformation d’établissements sanitaires en établissements médico-sociaux reste l’exception. Ainsi, un établissement de soins de suite et de réadaptation de l’UGECAM Nord-Est est en cours de reconversion en structure d’hébergement pour adultes handicapés, eu égard aux surcapacités en soins de suite des différents opérateurs locaux.

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